A propos... ... des plans et autres documents...

, par  l’Outil en Main de Troyes , popularité : 9%

L’ensemble des articles, documents, photos,... de ce blog sont la propriété de leurs auteurs.

L’Outil en Main de Troyes et son Agglomération met, en particulier, à votre disposition une collection de plans réalisés par Mr André JOANNES, animateur de l’atelier Dessin Industriel.

Vous pouvez utiliser ce fonds librement (voir conditions ci-après).

Nous le mettons à disposition pour donner aux animateurs des autres associations l’Outil en Main des idées d’objets réalisables par les enfants.


Règles d’utilisations

Vous êtes libres :

- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

- Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).

- Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

- Partage des Conditions Initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette œuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.


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